Actualité liée : 11/03/2024 : IR - RFPI - Actualisation pour 2024 des plafonds de loyer et de ressources des locataires pour les dispositifs d'incitation fiscale à l'investissement immobilier locatif

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Les dispositifs d'incitation fiscale à l'investissement immobilier locatif sont subordonnés à la mise en location des logements selon des loyers qui ne doivent pas excéder des plafonds fixés par décret.

Certains de ces dispositifs sont également subordonnés à la mise en location des logements à des locataires dont les ressources n'excèdent pas des plafonds fixés par décret.

Ces plafonds de loyer et de ressources, qui diffèrent notamment selon le lieu de situation du logement et le dispositif d'incitation fiscale à l'investissement immobilier locatif concerné, sont révisés chaque année au 1^er janvier.

La présente annexe actualise ces plafonds de loyer et de ressources pour l'année 2024.

I. Actualisation des plafonds de loyer pour l'année 2024

A. Besson ancien

10

Compte tenu des dispositions de l'article 46 de la loi n° 2016-1918 du 29 décembre 2016 de finances rectificative pour 2016, le dispositif « Besson ancien » ne trouve plus à s'appliquer. En outre, l'article 110 de la loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 a procédé à l'abrogation de ce dispositif.

B. Besson neuf

20

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré, charges non comprises, sont fixés à :

Remarque : Pour le classement des communes par zones, il convient de se reporter au II-A-1-c § 180 du BOI-RFPI-SPEC-20-10-20-20.

C. Robien classique

30

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré, charges non comprises, sont fixés à :

Remarque : Pour le classement des communes par zones, il convient de se reporter au I-B-1-a § 270 du BOI-RFPI-SPEC-20-20-20.

D. Robien recentré

40

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré, charges non comprises, sont fixés à :

Remarque : Pour le classement des communes par zones, il convient de se reporter au I-B-1-b § 280 du BOI-RFPI-SPEC-20-20-20.

E. Borloo ancien (conventionnement « ANAH »)

1. Déduction spécifique de 30 % (secteur intermédiaire)

a. Conventions conclues avant le 1^er janvier 2015

50

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré, charges non comprises, sont fixés à :

Remarque 1 : Pour le classement des communes par zones, il convient de se reporter au I-A-1-c-1° § 30 du BOI-RFPI-SPEC-20-40-20-30.

Remarque 2 : Si les loyers exigés pour le bénéfice de l'avantage fiscal ne doivent pas être supérieurs aux plafonds mentionnés au présent I-E-1-a § 50, il est rappelé que l'ANAH (Agence nationale de l'habitat) peut prévoir des loyers inférieurs à ces plafonds pour la conclusion d'une convention. En conséquence, le contribuable doit se renseigner auprès des délégations de l'ANAH pour connaître le plafond de loyer applicable à sa convention.

b. Conventions conclues à compter du 1^er janvier 2015

60

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré, charges non comprises, sont identiques à ceux fixés :

• au I-I § 150 pour les logements situés en métropole ;
• au I-J § 160 pour les logements situés dans les départements d'outre-mer.

Remarque 1 : Pour le classement des communes par zones, il convient de se reporter au I-A-1-c-2° § 35 du BOI-RFPI-SPEC-20-40-20-30.

Remarque 2 : Si les loyers exigés pour le bénéfice de l'avantage fiscal ne doivent pas être supérieurs aux plafonds mentionnés aux I-I § 150 et I-J § 160, il est rappelé que l'ANAH peut prévoir des loyers inférieurs à ces plafonds pour la conclusion d'une convention. En conséquence, le contribuable doit se renseigner auprès des délégations de l'ANAH pour connaître le plafond de loyer applicable à sa convention.

2. Déduction spécifique de 45 % ou 60 % (secteurs social et très social)

a. Conventions conclues avant le 1^er janvier 2012

70

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré, charges non comprises, sont fixés à :

Remarque 1 : Pour le classement des communes par zones, il convient de se reporter au I-A-2-d-1° § 70 du BOI-RFPI-SPEC-20-40-20-30.

Remarque 2 : Si les loyers exigés pour le bénéfice de l'avantage fiscal ne doivent pas être supérieurs aux plafonds mentionnés au présent I-E-2-a § 70, il est rappelé que l'ANAH peut prévoir des loyers inférieurs à ces plafonds pour la conclusion d'une convention. En conséquence, le contribuable doit se renseigner auprès des délégations de l'ANAH pour connaître le plafond de loyer applicable à sa convention.

b. Conventions conclues à compter du 1^er janvier 2012

80

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré, charges non comprises, sont fixés à :

Remarque 1 : Pour le classement des communes par zones, il convient de se reporter au I-A-2-d-2° § 80 du BOI-RFPI-SPEC-20-40-20-30.

Remarque 2 : Si les loyers exigés pour le bénéfice de l'avantage fiscal ne doivent pas être supérieurs aux plafonds mentionnés au présent I-E-2-b § 80, il est rappelé que l'ANAH peut prévoir des loyers inférieurs à ces plafonds pour la conclusion d'une convention. En conséquence, le contribuable doit se renseigner auprès des délégations de l'ANAH pour connaître le plafond de loyer applicable à sa convention.

(90)

F. Borloo neuf

100

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré, charges non comprises, sont fixés à :

Remarque : Pour le classement des communes par zones, il convient de se reporter au I-C-1-c § 140 du BOI-RFPI-SPEC-20-30.

G. Scellier métropole

1. Investissements réalisés du 1^er janvier 2009 au 31 décembre 2010

110

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré, charges non comprises, sont fixés à :

Remarque : Pour le classement des communes par zones, il convient de se reporter au II § 20 du BOI-IR-RICI-230-10-30-20.

2. Investissements réalisés à compter du 1^er janvier 2011

120

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré, charges non comprises, sont fixés à :

Remarque : Pour le classement des communes par zones, il convient de se reporter au II § 20 du BOI-IR-RICI-230-10-30-20 et au IV-A-3 § 260 du BOI-IR-RICI-230-20-20.

H. Scellier outre-mer

1. Investissements réalisés du 1^er janvier 2009 au 26 mai 2009

130

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré, charges non comprises, sont identiques à ceux fixés au I-G-1 § 110 pour la zone B1 que ce soit en secteur libre ou intermédiaire.

2. Investissements réalisés à compter du 27 mai 2009

140

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré, charges non comprises, sont fixés à :

I. Duflot / Pinel métropole

150

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré, charges non comprises, sont fixés à :

Remarque : Pour le classement des communes par zones, il convient de se reporter au I-A-2 § 23 à 28 du BOI-IR-RICI-360-20-30 étant précisé que :

• pour les investissements réalisés du 6 juillet 2019 au 20 février 2022, il s'agit des communes situées en zone A bis, A et B1 mentionnées à l'annexe I de l’arrêté du 1^er août 2014 modifié pris en application de l'article R. 304-1 du code de la construction et de l'habitation, tel que résultant de l'arrêté du 4 juillet 2019 pris en application de l'article R. 304-1 du code de la construction et de l'habitation ;
• pour les investissements réalisés du 21 février 2022 au 3 octobre 2023, il s'agit des communes situées en zone A bis, A et B1 mentionnées à l'annexe I de l'arrêté du 1^er août 2014, modifié par l'arrêté du 16 février 2022 modifiant l'arrêté du 1^er août 2014 pris en application de l'article D. 304-1 du code de la construction et de l'habitation.
• pour les investissements réalisés à compter du 4 octobre 2023, il s'agit des communes situées en zone A bis, A et B1 mentionnées à l'annexe I de l'arrêté du 1^er août 2014, modifié par l'arrêté du 2 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 1^er août 2014 pris en application de l'article D. 304-1 du code de la construction et de l'habitation.

J. Duflot / Pinel outre-mer

160

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré, charges non comprises, sont fixés à :

K. Cosse (conventionnement « ANAH »)

1. Déduction spécifique de 15 %, 30 % ou 85 % (secteur intermédiaire)

163

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré, charges non comprises, sont identiques à ceux fixés :

• au I-I § 150 pour les logements situés en métropole ;
• au I-J § 160 pour les logements situés dans les départements d'outre-mer.

Remarque : Si les loyers exigés pour le bénéfice de l'avantage fiscal ne doivent pas être supérieurs aux plafonds mentionnés aux I-I § 150 et I-J § 160, il est rappelé que l'ANAH peut prévoir des loyers inférieurs à ces plafonds pour la conclusion d'une convention. En conséquence, le contribuable doit se renseigner auprès des délégations de l'ANAH pour connaître le plafond de loyer applicable à sa convention.

2. Déduction spécifique de 50 %, 70 % ou 85 % (secteurs social et très social)

164

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré, charges non comprises, sont fixés à :

Remarque 1 : La liste des communes comprises dans les zones A bis, A, B1, B2 et C est fixée par l'annexe I de l'arrêté du 1^er août 2014 modifié, tel que résultant de l’arrêté du 2 octobre 2023.

Remarque 2 : Si les loyers exigés pour le bénéfice de l'avantage fiscal ne doivent pas être supérieurs aux plafonds mentionnés au présent I-K-2 § 164, il est rappelé que l'ANAH peut prévoir des loyers inférieurs à ces plafonds pour la conclusion d'une convention. En conséquence, le contribuable doit se renseigner auprès des délégations de l'ANAH pour connaître le plafond de loyer applicable à sa convention.

L. Loc'Avantages

1. Plafonds de loyer hors Mayotte

167

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024 en métropole et dans les départements d'outre-mer à l'exception de Mayotte, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré, charges non comprises, sont déterminés par commune ou par arrondissement, pour Paris, Lyon et Marseille et fixés par l’arrêté du 28 décembre 2023 pris en application de l'article 2 terdecies H de l'annexe III au code général des impôts.

2. Plafonds de loyer à Mayotte

168

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024 à Mayotte, les plafonds de loyer mensuel par mètre carré, charges non comprises, sont fixés à :

II. Actualisation des plafonds de ressources pour l'année 2024

A. Besson neuf

170

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024 dans le cadre du dispositif « Besson neuf », les plafonds annuels de ressources sont les suivants :

Remarque : Pour le classement des communes par zones, il convient de se reporter au II-B-1 § 240 du BOI-RFPI-SPEC-20-10-20-20.

B. Borloo ancien (conventionnement « ANAH »)

1. Déduction spécifique de 30 % (secteur intermédiaire)

a. Pour les conventions conclues avant le 1^er janvier 2015

180

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds annuels de ressources sont identiques à ceux prévus au II-A § 170.

Remarque : Pour le classement des communes par zones, il convient de se reporter au II-A-1-b-1° § 240 du BOI-RFPI-SPEC-20-40-20-30.

b. Pour les conventions conclues à compter du 1^er janvier 2015

190

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds annuels de ressources sont identiques à ceux prévus :

• au II-F § 270 pour les logements situés en métropole ;
• au II-G § 280 pour les logements situés dans les départements d'outre-mer.

Remarque : Pour le classement des communes par zones, il convient de se reporter au II-A-1-b-2° § 245 du BOI-RFPI-SPEC-20-40-20-30.

2. Déduction spécifique de 45 % ou 60 % (secteurs social et très social)

a. Secteur social

200

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds annuels de ressources sont les suivants :

Remarque 1 : Pour le classement des communes par zones, il convient de se reporter au II-B-3 § 270 du BOI-RFPI-SPEC-20-40-20-30.

Remarque 2 : Le jeune ménage s'entend des personnes mariées, pacsées ou vivant en concubinage dont la somme des âges révolus est au plus égale à cinquante-cinq ans.

Remarque 3 : Une personne en situation de handicap s'entend de celle titulaire de la carte « mobilité inclusion » portant la mention « invalidité » prévue à l'article L. 241-3 du code de l'action sociale et des familles (CASF).

b. Secteur très social

210

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds annuels de ressources sont les suivants :

Remarque 1 : Pour le classement des communes par zones, il convient de se reporter au II-B-3 § 270 du BOI-RFPI-SPEC-20-40-20-30.

Remarque 2 : Le jeune ménage s'entend des personnes mariées, pacsées ou vivant en concubinage dont la somme des âges révolus est au plus égale à cinquante-cinq ans.

Remarque 3 : Une personne en situation de handicap s'entend de celle titulaire de la carte « mobilité inclusion » portant la mention « invalidité » prévue à l'article L. 241-3 du CASF.

(220)

C. Borloo neuf

230

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds annuels de ressources sont identiques à ceux prévus au II-D § 240.

Remarque : Pour le classement des communes par zones, il convient de se reporter au I-C-2-c § 180 du BOI-RFPI-SPEC-20-30.

D. Scellier métropole intermédiaire

240

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds annuels de ressources sont les suivants :

Remarque : Pour le classement des communes par zones, il convient de se reporter au II § 20 du BOI-IR-RICI-230-10-30-20.

E. Scellier outre-mer intermédiaire

1. Investissements réalisés du 1^er janvier 2009 au 26 mai 2009

250

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds annuels de ressources sont identiques à ceux prévus au II-D § 240 pour la zone B1.

2. Investissements réalisés à compter du 27 mai 2009

260

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds annuels de ressources sont les suivants :

F. Duflot / Pinel métropole

270

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds annuels de ressources sont les suivants :

Remarque : Pour le classement des communes par zones, il convient de se reporter au II-A-2 § 170 du BOI-IR-RICI-360-20-30 étant précisé que :

• pour les investissements réalisés du 6 juillet 2019 au 20 février 2022, il s'agit des communes situées en zone A bis, A et B1 mentionnées à l'annexe I de l’arrêté du 1^er août 2014 modifié, tel que résultant de l'arrêté du 4 juillet 2019 ;
• pour les investissements réalisés du 21 février 2022 au 3 octobre 2023, il s'agit des communes situées en zone A bis, A et B1 mentionnées à l'annexe I de l'arrêté du 1^er août 2014, modifié par l'arrêté du 16 février 2022 modifiant l'arrêté du 1^er août 2014 pris en application de l'article D. 304-1 du code de la construction et de l'habitation ;
• pour les investissements réalisés à compter du 4 octobre 2023, il s'agit des communes situées en zone A bis, A et B1 mentionnées à l'annexe I de l'arrêté du 1^er août 2014, modifié par l’arrêté du 2 octobre 2023.

G. Duflot / Pinel outre-mer

280

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds annuels de ressources sont les suivants :

H. Cosse (conventionnement « ANAH »)

1. Déduction spécifique de 15 %, 30 % ou 85 % (secteur intermédiaire)

290

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds annuels de ressources sont identiques à ceux fixés :

• au II-F § 270 pour les logements situés en métropole ;
• au II-G § 280 pour les logements situés dans les départements d'outre-mer.

2. Déduction spécifique de 50 %, 70 % ou 85 % (secteurs social et très social)

a. Secteur social

300

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds annuels de ressources sont identiques à ceux fixés au II-B-2-a § 200.

b. Secteur très social

310

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds annuels de ressources sont identiques à ceux fixés au II-B-2-b § 210.

I. Loc'Avantages

1. Secteur intermédiaire

320

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds annuels de ressources sont identiques à ceux fixés :

• au II-F § 270 pour les logements situés en métropole ;
• au II-G § 280 pour les logements situés dans les départements d'outre-mer.

2. Secteur social

330

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds annuels de ressources sont les suivants :

Remarque : La liste des communes comprises dans les zones A bis, A, B1, B2 et C est fixée par l'annexe I de l'arrêté du 1^er août 2014 modifié, tel que résultant de l'arrêté du 2 octobre 2023. Les communes de Guadeloupe, La Réunion, Martinique, Guyane et Mayotte sont classées en zone A ou B1.

3. Secteur très social

340

Pour les baux conclus ou renouvelés en 2024, les plafonds annuels de ressources sont les suivants :

Remarque : La liste des communes comprises dans les zones A bis, A, B1, B2 et C est fixée par l'annexe I de l'arrêté du 1^er août 2014 modifié, tel que résultant de l'arrêté du 2 octobre 2023. Les communes de Guadeloupe, La Réunion, Martinique, Guyane et Mayotte sont classées en zone A ou B1.