La date du plan est différente de la date de la recherche
Date de la recherche
Calendrier
Format date : jj/mm/aaaa
Date de publication :
Date de fin de publication :
Cette version n'est pas la version en vigueur aujourd'hui.
Ajouter au panier
Plan à la date du


false

BOI-BIC-PDSTK-10-20120912
Permalien du document


BIC - Produits et stocks - Produits

1

Le plan comptable général distingue trois catégories de produits : les produits d'exploitation, les produits financiers et les produits exceptionnels.

Les règles fiscales qui régissent ces trois catégories de produits, notamment celles qui présentent des spécificités par rapport aux règles générales de détermination du résultat imposable, sont étudiées au :

- les produits d'exploitation (chapitre 1, cf. BOI-BIC-PDSTK-10-10) ;

- les produits financiers (chapitre 2, cf. BOI-BIC-PDSTK-10-20) ;

- les produits exceptionnels (chapitre 3, cf. BOI-BIC-PDSTK-10-30).


© Ministère de l'Économie et des Finances

Vous êtes :

Le bureau JF2A de la Direction Générale des Finances Publiques vous répondra dans les meilleurs délais en posant votre question à l'adresse suivante : bureau.jf2a-bofip@dgfip.finances.gouv.fr

Nous vous invitons à vous connecter au site impots.gouv.fr et à vous rendre dans les espaces suivants :