La date du plan est différente de la date de la recherche
Date de la recherche
Calendrier
Format date : jj/mm/aaaa
Date de publication :
Date de fin de publication :
Cette version n'est pas la version en vigueur aujourd'hui.
Ajouter au panier
Plan à la date du


false

BOI-BIC-PDSTK-20120912
Permalien du document


BIC - Produits et stocks

1

La présente division est consacrée à l'étude des différents éléments qui entrent en ligne de compte pour la détermination du résultat imposable, ainsi qu'aux modalités de comptabilisation de certains d'entre eux, à savoir :

- les produits (titre 1, cf. BOI-BIC-PDSTK-10) ;

- les stocks et productions (ou travaux) en cours (titre 2, cf. BOI-BIC-PDSTK-20).

Le résultat d'un exercice est influencé par la variation de valeur des postes du bilan entre l'ouverture et la clôture de l'exercice, et notamment par celle des stocks et des productions en cours. Le code général des impôts prescrit des règles d'évaluation des stocks et productions en cours qui doivent être respectées pour la détermination du résultat fiscal.


© Ministère de l'Économie et des Finances

Vous êtes :

Le bureau JF2A de la Direction Générale des Finances Publiques vous répondra dans les meilleurs délais en posant votre question à l'adresse suivante : bureau.jf2a-bofip@dgfip.finances.gouv.fr

Nous vous invitons à vous connecter au site impots.gouv.fr et à vous rendre dans les espaces suivants :