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BOI-BIC-PDSTK-20-20-10-20120912
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BIC - Produits et stocks - Evaluation des stocks

La détermination du bénéfice net, défini à l'article 38-2 du code général des impôts (CGI), implique que les différents postes du bilan de l'entreprise, au nombre desquels figurent les stocks, fassent l'objet d'une évaluation.

Conformément à l'article 38-3 du CGI, la valorisation des stocks est effectuée au coût de revient ou au cours du jour s'il est constaté une dépréciation par rapport au coût de revient.

La valeur des marchandises en stocks à la clôture de l'exercice constituant ainsi un élément essentiel pour la détermination du bénéfice imposable, les entreprises ne peuvent être dispensées d'appliquer les règles d'évaluation précitées, même lorsque cette application soulève des difficultés sur le plan pratique, du fait notamment de la multiplicité d'articles en magasin.

L'évaluation des stocks est examinée ci-après sous les deux sous-sections suivantes :

- la valorisation des stocks (sous-section 1, cf. BOI-BIC-PDSTK-20-20-10-10) ;

- la dépréciation des stocks (sous-section 2, cf. BOI-BIC-PDSTK-20-20-10-20).


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