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BOI-IR-LIQ-10-20-20-20140331
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IR – Liquidation - Calcul du quotient familial – Majorations

1

La progressivité de l'impôt est d'autant plus atténuée que le revenu net global imposable est divisé en un plus grand nombre de parts, c'est à dire que la famille du contribuable est plus nombreuse.

Les personnes à charge et certaines situations spécifiques permettent au contribuable de bénéficier de l'augmentation du nombre de parts à laquelle il peut prétendre : il s'agit du système du quotient familial (CGI, art. 194 et CGI, art.195).

10

Le quotient familial peut être majoré dans plusieurs cas :


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