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BOI-TVA-SECT-80-30-20-20120912
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TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Règles d'application de la TVA aux exploitants agricoles - Base d'imposition

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Dans la présente section sont successivement examinés :

- le principe (BOI-TVA-SECT-80-30-20-10) ;

- les cas particuliers (BOI-TVA-SECT-80-30-20-20).


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