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BOI-RPPM-RCM-40-20160711
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RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Régimes particuliers

1

Le présent titre groupe les régimes particuliers applicables :

- aux engagements d'épargne à long terme (chapitre 1, BOI-RPPM-RCM-40-10) ;

- aux clubs d'investissement (chapitre 2, BOI-RPPM-RCM-40-20) ;

- aux fonds communs de placement, fonds communs de placement à risques et fonds professionnels de capital investissement (chapitre 3, BOI-RPPM-RCM-40-30) ;

- aux fonds communs de créances et organismes de titrisation (chapitre 4, BOI-RPPM-RCM-40-40) ;

- au plan d'épargne en actions (chapitre 5, BOI-RPPM-RCM-40-50) ;

- au plan d'épargne en actions destiné au financement des petites et moyennes entreprises et des entreprises de taille intermédiaire PEA-PME (chapitre 5.5, BOI-RPPM-RCM-40-55) ;

- au plan d'épargne populaire (chapitre 6, BOI-RPPM-RCM-40-60) ;

- aux produits des versements aux fonds salariaux (chapitre 7, BOI-RPPM-RCM-40-70).

10

En ce qui concerne le régime particulier des profits nets réalisés à titre occasionnel lors du dénouement ou de la cession à titre onéreux des instruments financiers à terme, il convient de se reporter au BOI-RPPM-PVBMI-70.


© Ministère de l'Économie et des Finances

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