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BOI-LETTRE-000237-20150304
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LETTRE - BNC - Modèle de contrat-type signé entre un propriétaire de chevaux de course et un entraîneur

Le soussigné (prénom, nom, domicile), propriétaire de chevaux de course, donne tous pouvoirs à M.....

(prénom, nom), entraîneur public, (domicile), pour :

- assurer la préparation, l’entretien et l’entraînement des chevaux lui appartenant,

- procéder aux engagements dans toutes les courses publiques qui lui apparaîtront les plus conformes à leur aptitude et à leur valeur,

- prendre toutes les initiatives qu’exigent leur condition physique et leur état de santé.

Ce mandat pourra être révoqué à tout moment à l’initiative des deux parties.

Fait à ..., le ...,

Le propriétaire                             L’entraîneur

(signature)                                     (signature)

Remarque : Ce contrat est en principe signé en trois exemplaires destinés respectivement au propriétaire, à l’entraîneur et à France Galop, société de course.

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