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BOI-BNC-BASE-20-20160706
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BNC - Base d'imposition - Recettes

1

Le revenu brut est constitué par l'ensemble des recettes qui comprennent non seulement les produits provenant de l'exercice d'une profession, mais aussi toutes les sommes relevant de la catégorie des bénéfices non commerciaux et les plus-values professionnelles. Doivent toutefois en être exclus les produits afférents aux éléments non affectés par nature que le contribuable conserve dans son patrimoine privé (BOI-BNC-BASE-10-20).

10

Le présent titre qui se subdivise en trois chapitres traite :

- des principes de comptabilisation des recettes (chapitre 1, BOI-BNC-BASE-20-10) ;

- de la nature des recettes (chapitre 2, BOI-BNC-BASE-20-20) ;

- des recettes des avoués et des notaires (chapitre 3, BOI-BNC-BASE-20-30).


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