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BOI-BIC-AMT-10-30-20170104
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BIC - Amortissements - Règles de déduction - Base de l'amortissement

1

Les amortissements sont calculés sur la base du prix d'achat ou du prix de revient de l'élément d'actif (code général des impôts, ann. II, art. 15).

L'article 214-13 du plan comptable général (PCG) définit l'amortissement d'un actif comme étant la répartition systématique de son montant amortissable, c'est-à-dire de sa valeur brute sous déduction de sa valeur résiduelle, en fonction de son utilisation. Cette répartition correspond à la traduction du rythme de consommation des avantages économiques attendus de l'actif par l'entité.

10

Seront examinés successivement dans le présent chapitre sur la base de calcul de l'amortissement :

- la prise en compte du prix de revient (section 1, BOI-BIC-AMT-10-30-10) ;

- les incidences des nouvelles normes comptables (section 2, BOI-BIC-AMT-10-30-20) ;

- les biens n'ayant fait l'objet d'aucune réévaluation (section 3, BOI-BIC-AMT-10-30-30) ;

- les biens ayant fait l'objet d'une réévaluation (section 4, BOI-BIC-AMT-10-30-40).


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