Date de début de publication du BOI : 12/09/2012
Identifiant juridique : BOI-CAD-TOPO

CAD – Travaux topographiques du cadastre

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Cette division est dédiée à l'ensemble des travaux topographiques réalisés par la DGFiP dans le cadre de la gestion du plan cadastral.

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Elle présente :

- les canevas (titre 1, cf. BOI-CAD-TOPO-10) ;

- la photogrammétrie (titre 2, cf. BOI-CAD-TOPO-20) ;

- le lever de détails (titre 3, cf. BOI-CAD-TOPO-30) ;

- le traitement des raccords entre feuilles de plan cadastral (titre 4, cf. BOI-CAD-TOPO-40) ;

- le géoréférencement du plan cadastral (titre 5, cf. BOI-CAD-TOPO-50) ;

- la vérification des travaux topographiques (titre 6, cf. BOI-CAD-TOPO-60) .