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BOI-BIC-PVMV-30-20120912
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BIC – Plus-values et moins-values du portefeuille-titres

1

Le portefeuille-titres s'entend traditionnellement de l'ensemble des titres de participation et des titres de placement figurant au bilan.

10

Seront successivement examinées :

- La définition de la notion de titres de participation et de la notion de titres de placement (Chapitre 1, cf. BOI-BIC-PVMV-30-10) ;

- L'évaluation des titres de portefeuille (Chapitre 2, cf. BOI-BIC-PVMV-30-20) ;

- La cession des titres de portefeuille (Chapitre 3, cf. BOI-BIC-PVMV-30-30).


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