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BOI-BNC-BASE-20120912
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BNC - Base d'imposition

1

La base d'imposition des bénéfices non commerciaux est définie par des dispositions générales complétées et précisées, pour un certain nombre d'opérations déterminées, par des règles spécifiques.

Dans la présente division, seront donc examinés :

- les règles de détermination du bénéfice imposable (titre 1, cf. BOI-BNC-BASE-10) ;

- les recettes (titre 2, cf. BOI-BNC-BASE-20) ;

- les plus-values et moins-values (titre 3, cf. BOI-BNC-BASE-30) ;

- les dépenses (titre 4, cf. BOI-BNC-BASE-40) ;

- les amortissements (titre 5, cf. BOI-BNC-BASE-50) ;

- les déficits (titre 6, cf. BOI-BNC-BASE-60).


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