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BOI-BNC-CHAMP-10-40-20120912
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BNC - Champ d'application - Exonérations

1

Les exonérations peuvent concerner soit certaines plus-values, soit certains produits, rémunérations ou bénéfices.

Dans le présent chapitre, seront donc examinées :

- les exonérations concernant certains revenus et diverses professions (section 1, cf. BOI-BNC-CHAMP-10-40-10) ;

- les exonérations spécifiques applicables aux médecins (section 2, cf. BOI-BNC-CHAMP-10-40-20).


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