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BOI-BNC-20151007
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BNC - BENEFICES NON COMMERCIAUX

1

Les bénéfices non commerciaux (BNC) constituent l'une des catégories de revenus passibles de l'impôt sur le revenu. Après avoir été déterminés suivant les règles exposées dans la présente série, ces bénéfices sont totalisés avec les autres revenus du contribuable, pour former le revenu global qui sera soumis à l'impôt.

Dans la présente série, seront donc examinés :

- Le champ d'application et la territorialité (BOI-BNC-CHAMP);

- La base d'imposition (BOI-BNC-BASE) ;

- Les réductions et crédits d'impôt (BOI-BNC-RICI) ;

- Les régimes d'imposition et obligations déclaratives (BOI-BNC-DECLA) ;

- Le recouvrement, le contrôle et le contentieux (BOI-BNC-PROCD) ;

- Les régimes sectoriels (BOI-BNC-SECT) ;

- La cession ou la cessation d'activité (BOI-BNC-CESS).

10

Pour la liquidation de l'impôt, il conviendra de se référer au BOI-IR-LIQ.


© Ministère de l'Économie et des Finances

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