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BOI-RPPM-PVBMI-20-20-30-30-20141014
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RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Abattement pour durée de détention applicable aux cessions réalisées par les dirigeants de sociétés lors de leur départ à la retraite - Modalités de calcul de l'abattement - Modalités de prise en compte des cessions antérieures de titres fongibles pour le calcul de l'abattement

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Pour prendre connaissance des nouveaux commentaires relatifs aux modalités de prise en compte des cessions antérieures de titres fongibles pour l'application de l'abattement pour durée de détention prévu au 1 de l'article 150-0 D du code général des impôts, il convient de se reporter au III-C § 190 à 200 du BOI-RPPM-PVBMI-20-20-20-20.


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