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BOI-IS-BASE-20-20-10-20160406
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IS - Base d'imposition - Régime fiscal des plus-values ou moins-values sur cession de titres de participation

1

Sous réserve des règles exposées dans la présente section, la définition et l'évaluation des titres revêtant le caractère de titres de participation sur le plan fiscal ainsi que les modalités de détermination du résultat de leur cession sont analogues à celles applicables en matière de bénéfices industriels et commerciaux (BOI-BIC-PVMV-30).

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Sont étudiés sous la présente section :

- le champ d'application du régime des plus-values ou moins-values à long terme de cession de titres de participation (sous-section 1, BOI-IS-BASE-20-20-10-10) ;

- les modalités d'imposition des plus-values ou moins-values sur cession de titres de participation (sous-section 2, BOI-IS-BASE-20-20-10-20) ;

- le régime particulier des plus-values ou moins-values à long terme de cession de titres de sociétés à prépondérance immobilière cotées (sous-section 3, BOI-IS-BASE-20-20-10-30) ;

- le régime particulier des plus-values ou moins-values à long terme de cession de titres de sociétés titulaires d'une autorisation pour l'édition d'un service de télévision (sous-section 4, BOI-IS-BASE-20-20-10-40).


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