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[desc]Série de rattachement[asc]
BA2
BIC3
BNC1
CF1
DJC2
ENR3
IF1
INT2
IR2
IS1
[desc]Division de rattachement[asc]
accords échange automatique1
Actes vie société1
Autres3
Base3
Champ1
Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance-vie en déshérence2
Impôt sur la fortune immobilière9
Mutation titre gratuit meubles et immeubles2
Plus moins values1
Produits stocks1
[desc]Source[asc]
Autres codes, lois et règlements34
CGI/LPF43
Convention fiscale internationale2
IDTF (Rescrit)3
Jurisprudence nationale11
Réponse ministérielle6
[desc]Contenu du lot documentaire[asc]
Commentaire43
Commentaire d'une décision de jurisprudence12
Exemple19
Formulaire6
IDTF (Rescrit)3
Modèle, lettre-type...4
Réponse ministérielle7
[desc]Catégorie des usagers[asc]
Particuliers34
Professionnels25
[desc]Canevas fiscal[asc]
Agréments1
Base d’imposition13
Champ d'application31
Contrôle4
Définition15
Exonération totale ou partielle ; abattement9
Fait générateur4
Liquidation ; calcul ; taux ; barème5
Obligations déclaratives14
Paiement ; recouvrement6
[desc]Catégorie des affectataires[asc]
Autres créanciers1
Collectivités territoriales3
Etat40
Organismes publics1
Sans objet3
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Résultat(s) de la recherche simple "Bitcoin" : 45 document(s)
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Ajouter au panier1 - RPPM – Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés – Champ d'application – Produits de placements à revenu fixe de source française et gains assimilés – Bons ou contrats de capitalisation et d'assurance-vie investis en actions souscrits avant le 1er janvier 2005 (contrats dits « DSK ») – Composition de l'unité de compte
(BOI-RPPM-RCM-10-10-90-20-20120912, version du 12/09/2012)score de pertinence :
 
Ajouter au panier2 - RPPM – Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés – Champ d'application – Produits de placements à revenu fixe de source française et gains assimilés – Produits attachés aux bons ou contrats investis en actions et souscrits depuis le 1er janvier 2005 – Exemple de calcul des quotas d'investissement en supports éligibles
(BOI-RPPM-RCM-10-10-100-20-20120912, version du 12/09/2012)score de pertinence :
 
Ajouter au panier3 - RPPM – Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés – Produits de placements à revenu fixe et gains assimilés- Champ d'application – Produits attachés aux bons ou contrats investis en actions et souscrits avant le 1er janvier 2005 (contrats « DSK ») - Nature des bons ou contrats
(BOI-RPPM-RCM-10-10-90-10-20120912, version du 12/09/2012)score de pertinence :
 
Ajouter au panier4 - PAT - IFI - Assiette - Biens soumis à l'impôt - Régimes particuliers d'imposition - Modalités particulières d'imposition
(BOI-PAT-IFI-20-20-30-30-20180608, version du 08/06/2018)score de pertinence :
 
Ajouter au panier5 - RPPM - Champ d'application - Produits de placements à revenu fixe de source française et gains assimilés - Produits attachés aux bons ou contrats investis en actions et souscrits du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2013 (contrats dits "NSK") - Caractéristiques juridiques des bons ou contrats investis en actions
(BOI-RPPM-RCM-10-10-100-10-20171204, version du 04/12/2017)score de pertinence :
 
Ajouter au panier6 - RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Modalités particulières d'imposition - Régime fiscal des produits de placements à revenu fixe et gains assimilés - Cas d'imposition à taux forfaitaire - Prélèvement forfaitaire libératoire applicable aux produits des bons ou contrats de capitalisation et d'assurance-vie
(BOI-RPPM-RCM-30-10-20-20-20171004, version du 04/10/2017)score de pertinence :
 
Ajouter au panier7 - RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Champ d'application - Produits de placements à revenu fixe de source française et gains assimilés - Produits des bons ou contrats de capitalisation et des placements de même nature
(BOI-RPPM-RCM-10-10-80-20140630, version du 30/06/2014)score de pertinence :
 
Ajouter au panier8 - RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Prise en compte dans le revenu global - Détermination du revenu imposable - Produits des bons ou contrats de capitalisation et d'assurance-vie
(BOI-RPPM-RCM-20-10-20-50-20140211, version du 11/02/2014)score de pertinence :
 
Ajouter au panier9 - ENR - Mutations à titre gratuit – Successions – Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer – Règles générales
(BOI-ENR-DMTG-10-10-20-10-20140711, version du 11/07/2014)score de pertinence :
 
Ajouter au panier10 - PAT - IFI - Assiette - Biens soumis à l'impôt - Régimes particuliers d'imposition
(BOI-PAT-IFI-20-20-30-20180608, version du 08/06/2018)score de pertinence :
 
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