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[desc]Série de rattachement[asc]
BA1
BIC10
BNC1
CF2
CVAE13
DJC6
IF157
IR2
IS6
REC6
[desc]Division de rattachement[asc]
Accès documents administratifs1
Agréments3
Attestation de régularité fiscale1
Autres4
Base3
Champ11
Collectivités territoriales32
Cotisation foncière entreprises100
Entreprises réseaux9
Evénements1
[desc]Source[asc]
Autres codes, lois et règlements125
CGI/LPF225
Circulaire administrative2
Convention fiscale internationale2
IDTF (Rescrit)8
Jurisprudence européenne3
Jurisprudence nationale37
Réponse ministérielle17
[desc]Contenu du lot documentaire[asc]
Barème6
Commentaire221
Commentaire d'une décision de jurisprudence38
Exemple102
Formulaire53
IDTF (Rescrit)8
Modèle, lettre-type...11
Réponse ministérielle14
[desc]Catégorie des usagers[asc]
Collectivités territoriales - Dispositions spécifiques40
Organismes publics - Dispositions spécifiques7
OSBL - Dispositions spécifiques5
Particuliers26
Professionnels184
[desc]Canevas fiscal[asc]
Agréments9
Base d’imposition39
Champ d'application121
Contentieux25
Contrôle20
Définition86
Exonération totale ou partielle ; abattement80
Fait générateur24
Liquidation ; calcul ; taux ; barème66
Obligations déclaratives69
[desc]Catégorie des affectataires[asc]
Autres créanciers2
Collectivités territoriales168
Etat103
Organismes publics14
Sans objet7
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Résultat(s) de la recherche simple "CFE" : 228 document(s)
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Ajouter au panier1 - IF – Cotisation foncière des entreprises (CFE) – Champ d'application
(BOI-IF-CFE-10-20151202, version du 02/12/2015)score de pertinence :
 
Ajouter au panier2 - Section 2 : IF – Cotisation foncière des entreprises - Champ d'application – Personnes passibles de la CFE – Organismes non dotés de la personnalité morale
(BOI-IF-CFE-10-10-20-20120912, version du 12/09/2012)score de pertinence :
 
Ajouter au panier3 - TVA - Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables - Obligations et formalités déclaratives - Obligations et formalités à caractère administratif - Les centres de formalités des entreprises (CFE) - Détermination du centre de formalités des entreprises compétent
(BOI-TVA-DECLA-20-10-10-20-20151007, version du 07/10/2015)score de pertinence :
 
Ajouter au panier4 - IF - Cotisation foncière des entreprises - Champ d'application - Activités passibles de la CFE - Caractéristiques générales des activités imposables - Caractère professionnel - Activités sans but lucratif
(BOI-IF-CFE-10-20-20-20-20190227, version du 27/02/2019)score de pertinence :
 
Ajouter au panier5 - ANNEXE - IF - Capitalisation du taux de cotisation foncière des entreprises (CFE) - Conditions de mise en réserve et d'utilisation des droits à augmentation selon les règles de fixation du taux de CFE
(BOI-ANNX-000344-20160912, version du 12/09/2016)score de pertinence :
 
Ajouter au panier6 - ANNEXE - IF - Présentation des périodes de référence retenues pour la CFE établie au titre de l’année N
(BOI-ANNX-000237-20150805, version du 05/08/2015)score de pertinence :
 
Ajouter au panier7 - IF - Cotisation foncière des entreprises - Champ d'application – Personnes passibles de la CFE – Personnes physiques ou morales
(BOI-IF-CFE-10-10-10-20120912, version du 12/09/2012)score de pertinence :
 
Ajouter au panier8 - IF - Cotisation foncière des entreprises - Champ d'application - Activités passibles de la CFE - Caractéristiques des activités imposables
(BOI-IF-CFE-10-20-20-20151202, version du 02/12/2015)score de pertinence :
 
Ajouter au panier9 - ANNEXE - IF - Exonérations et abattements de CFE sur ou sauf délibération
(BOI-ANNX-000229-20190213, version du 13/02/2019)score de pertinence :
 
Ajouter au panier10 - RESCRIT - IF - Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) en faveur des artisans : appréciation de l'importance des installations
(BOI-RES-000018-20190130, version du 30/01/2019)score de pertinence :
 
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