La date du plan est différente de la date de la recherche
Date de la recherche
Calendrier
Format date : jj/mm/aaaa
Date de publication :
Date de fin de publication :
Cette version n'est pas la version en vigueur aujourd'hui.
Ajouter au panier
Plan à la date du


false

BOI-ANNX-000475-20191230
Permalien du document


ANNEXE - TCA - Liste des sources d'eaux minérales reconnues par la France

Liste des eaux minérales naturelles reconnues par les États membres (JOUE  n° 2013/C 315/01 du 29 octobre 2013)

Désignation commerciale

Nom de la source

Lieu d'exploitation

Abatilles

Saint-Anne

Arcachon (Gironde)

Abatilles gazéifiée

Sainte-Anne

Arcachon (Gironde)

Aix-les-Bains

Raphy-St-Simon Est

Grésy-sur-Aix (Savoie)

Aizac

Grande source du Volcan

Aizac (Ardèche)

Alizée

Alizée

Chambon-la-Forêt (Loiret)

Alizée gazéifiée

Alizée

Chambon-la-Forêt (Loiret)

Amanda

Amanda

Saint-Amand-les-Eaux (Nord)

Arcens

Perline

Arcens (Ardèche)

Arvie

Arvie

Augnat (Puy-de-Dôme)

Badoit

Badoit

Saint-Galmier (Loire)

Biovive

Biovive

Dax (Landes)

Celtic

La Liese

Niederbronn-les-Bains (Bas-Rhin)

César

César

Saint-Alban-les-Eaux (Loire)

Chambon

Montfras

Chambon-la-Forêt (Loiret)

Chambon gazéifiée

Montfras

Chambon-la-Forêt (Loiret)

Chantemerle

Chantemerle

Meyras (Ardèche)

Châteauneuf-Auvergne

Castel Rocher

Châteauneuf-les-Bains (Puy-de-Dôme)

Châteldon

Sergentale

Châteldon (Puy-de-Dôme)

Cilaos

Véronique

Cilaos (Réunion)

Contrex

Source contrex

Contrexéville (Vosges)

Didier

Fontaine Didier

Fort-de-France (Martinique)

Eau minérale naturelle de la source Léa

Léa

Mérignies (Nord)

Eau minérale naturelle - Saint-François

Saint-François

Thonon les Bains(Haute-Savoie)

Eau minérale naturelle de la source Saint-Léger

Saint-Léger

Pérenchies (Nord)

Eau minérale naturelle source Adeline

Adeline

Ardenay sur Merize (Sarthe)

Eau minérale naturelle Source Montclar

Montclar

Montclar (Alpes de Haute-Provence)

Eau minérale naturelle Fontaine de la reine Frédégonde

Forage F2

Castelnau-de-Brassac (Tarn)

Eau minérale naturelle Fontaine de la reine Frédégonde

Forage F3

Castelnau-de-Brassac (Tarn)

Evian

Cachat

Evian (Haute-Savoie)

Faustine

Faustine

Saint-Alban-les-Eaux (Loire)

Hépar

Source Hépar

Vittel (Vosges)

Hydroxy dase

Marie-Christine-Nord

Le Breuil-sur-Couze (Puy-de-Dôme)

Jouvence de Wattwiller

Jouvence

Wattwiller (Haut-Rhin)

Julia

Julia

Saint-Alban-les-Eaux (Loire)

La Cairolle

La Cairolle

Les Aires (Hérault)

La Française

La Française

Propiac (Drôme)

La Salvetat

Rieumajou

La Salvetat-sur-Agout (Hérault)

Vernière

Vernière

Les Aires (Hérault)

Le Vernet

Vernet Ouest

Prades (Ardèche)

L’Incomparable

La Ferrugineuse Incomparable

Asperjoc (Ardèche)

Luchon

Lapade

Bagnères de Luchon (Haute-Garonne)

Montcalm

Montcalm

Auzat (Ariège)

Mont-Roucous

Mont-Roucous

Lacaune (Tarn)

Nessel

Nessel

Soultzmatt (Haut-Rhin)

Ogeu – source gazeuse no1

Gazeuse no1

Ogeu-les-Bains (Pyrénées-Atlantiques)

Ogeu - source du Roy

Roy

Ogeu les Bains (Pyrénées-Atlantiques

Orée du Bois

Orée du Bois

Saint-Amand-les-Eaux (Nord)

Orezza

Sorgente Sottana

Rappagio Orezza (Haute-Corse)

Parot

Parot

Saint-Romain-le-Puy (Loire)

Perrier

Perrier

Vergèze (Gard)

Perrier fines bulles

Perrier

Vergèze (Gard)

Plancoët

Sassoy

Plancoët (Côte-d'Armor)

Plancoët fines bulles

Sassoy

Plancoët (Côte-d'Armor)

Prince Noir

Prince Noir

Saint-Antonin-Noble-Val (Tarn-et-Garonne)

Puits-St-Georges

Puits-St-Georges

Saint-Romain-le-Puy (Loire)

Quézac

Diva

Quézac (Lozère)

Reine des Basaltes

La Reine des Basaltes

Asperjoc (Ardèche)

Rozana

Des Romains

Beauregard Vendon (Puy-de-Dôme)

Sail Les Bains

du Hamel

Sail Les Bains (Loire)

Saint-Alban

Antonin

Saint-Alban-les-Eaux (Nord)

Saint-Amand

Clos-de-l'Abbaye

Saint-Amand-les-Eaux (Nord)

Saint-Antonin

Source de l'Ange

Saint-Antonin-Noble-Val (Tarn-et-GAronne)

Saint-Diéry

Renlaigue

Saint-Diéry (Puy-de-Dôme)

Sainte-Marguerite

La Chapelle

Saint-Maurice-ès-Allier (Puy-de-Dôme)

Saint-Géron

Gallo Romaine

Saint-Géron (Haute-Loire)

Saint-Martin d'Abbat

Native

Saint-Martin d'Abbat (Loiret)

Saint Michel de Mourcairol

Saint Michel de Mourcairol

Les Aires (Hérault)

Saint-Yorre-Bassin de Vichy

Royale

Saint-Yorre (Allier)

Thonon

La Versoie

Thonon-les-Bains (Haute-Savoie)

Treignac

Maurange 2

Treignac (Corrèze)

Vals-Manon

Manon

Vals-les-Bains (Ardèche)

Vals-Saint-Jean

Saint-Jean

Vals-les-Bains (Ardèche)

Vals-Saint-Pierre

Saint-Pierre

Vals-les-Bains (Ardèche)

Vals-Vivaraise

Vivaraise

Vals-les-Bains (Ardèche)

Vauban

Vauban 97

Saint-Amand-les-Eaux (Nord)

Ventadour

Ventadour

Meyras (Ardèche)

Vichy-Célestins

Célestins

Vichy (Allier)

Vittel

Bonne Source

Vittel (Vosges)

Vittel

Grande Source

Vittel (Vosges)

Volvic

Clairvic

Volvic (Puy-de-Dôme)

Wattwiller

Artésia

Wattwiller (Haut-Rhin)

Commentaire(s) renvoyant à ce document :

© Ministère de l'Économie et des Finances

Vous êtes :

Le bureau JF2A de la Direction Générale des Finances Publiques vous répondra dans les meilleurs délais en posant votre question à l'adresse suivante : bureau.jf2a-bofip@dgfip.finances.gouv.fr

Nous vous invitons à vous connecter au site impots.gouv.fr et à vous rendre dans les espaces suivants :