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BOI-BNC-CHAMP-10-20200520
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BNC - Champ d'application - Activités et revenus imposables

Dans le présent titre, sont examinés :

- les revenus imposables dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (chapitre 1, BOI-BNC-CHAMP-10-10) ;

- les limites avec les autres catégories de revenus (chapitre 2, BOI-BNC-CHAMP-10-20) ;

- les études particulières de certaines professions ou activités (chapitre 3, BOI-BNC-CHAMP-10-30).


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