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BOI-RPPM-RCM-40-20150115
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RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés – Régimes particuliers

1

Le présent titre groupe les régimes particuliers applicables :

- aux engagements d'épargne à long terme (chapitre 1, BOI-RPPM-RCM-40-10) ;

- aux clubs d'investissement (chapitre 2, BOI-RPPM-RCM-40-20) ;

- aux fonds communs de placement (chapitre 3, BOI-RPPM-RCM-40-30) ;

- aux fonds communs de créances et organismes de titrisation (chapitre 4, BOI-RPPM-RCM-40-40) ;

- au plan d'épargne en actions (chapitre 5, BOI-RPPM-RCM-40-50) ;

- au plan d'épargne en actions destiné au financement des petites et moyennes entreprises et des entreprises de taille intermédiaire PEA-PME (chapitre 5.5, BOI-RPPM-RCM-40-55)

- au plan d'épargne populaire (chapitre 6, BOI-RPPM-RCM-40-60) ;

- aux produits des versements aux fonds salariaux (chapitre 7, BOI-RPPM-RCM-40-70) ;

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En ce qui concerne les régimes particuliers afférents aux profits réalisés à titre occasionnel sur les marchés à terme (MATIF), les marchés d'options négociables et les opérations sur bons d'option, voir :

- au BOI-RPPM-PVBMI, pour les profits réalisés en France par des personnes physiques fiscalement domiciliées en France ;

- au titre 1 chapitre 3 le  BOI-RPPM-RCM-10-30, pour les profits réalisés à l'étranger par des personnes physiques fiscalement domiciliées en France ;

- au BOI-IR-DOMIC, pour les profits réalisés par des personnes physiques n'ayant pas leur domicile fiscal en France ;

- au BOI-RPPM-PVBMI,  pour les profits réalisés par l'intermédiaire d'un fonds commun d'intervention sur les marchés à terme (FCIMT) en France ou à l'étranger.


© Ministère de l'Économie et des Finances

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