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BOI-IS-BASE-20-10-20120912
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IS – Base d'imposition – Plus-values bénéficiant d'un taux réduit d'imposition ou exonérées

1

Par principe, les plus et moins-values de cession d'éléments d'actif réalisées par les entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés relèvent du régime des plus ou moins-value à court terme et restent normalement comprises dans le résultat ordinaire de l'exercice en cours lors de leur réalisation.

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Par exception, bénéficient d'un régime particulier les plus-values afférentes à certains éléments d'actif.

Sont ainsi étudiées :

- Section 1 : les plus-values de cession de titres de participation (cf. BOI-IS-BASE-20-10-10) ;

- Section 2 : les plus-values de cession de titres de capital-risque (cf. BOI-IS-BASE-20-10-20) ;

- Section 3 : les produits de la propriété industrielle (cf. BOI-IS-BASE-20-10-30) ;

- Section 4 : les plus-values de cession de titres de sociétés à prépondérance immobilière cotées (cf. BOI-IS-BASE-20-10-40).


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