Date de début de publication du BOI
Identifiant juridique
BOI-BIC-PVMV-30
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BIC - Plus-values et moins-values du portefeuille-titres


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Le portefeuille-titres s'entend traditionnellement de l'ensemble des titres de participation et des titres de placement figurant au bilan.

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Seront successivement examinées :

- la définition de la notion de titres de participation et de la notion de titres de placement (chapitre 1, BOI-BIC-PVMV-30-10) ;

- l'évaluation des titres de portefeuille (chapitre 2, BOI-BIC-PVMV-30-20) ;

- la cession des titres de portefeuille (chapitre 3, BOI-BIC-PVMV-30-30).