IR - Liquidation
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L'impôt sur le revenu est caractérisé, notamment, par le fait qu'il est fortement personnalisé, c'est à dire que son montant est proportionné à la faculté contributive de chaque redevable.
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En particulier, il est tenu compte, pour le calculer :
- de la situation et des charges de famille du contribuable par le jeu du quotient familial, ou accessoirement par un abattement sur le revenu imposable (cas des enfants à charge qui ont fondé un foyer distinct) ;
- de l'importance du revenu par l'application d'un barème progressif par tranches.
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L'article 193 du code général des impôts (CGI) prévoit que le revenu imposable est, pour le calcul de l'impôt sur le revenu, divisé en un certain nombre de parts, fixé d'après la situation et les charges de famille du contribuable.
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La prise en compte de la situation et des charges de famille des contribuables s'opère essentiellement par le système du quotient familial qui consiste à diviser le revenu imposable par un nombre de parts fixé eu égard à la situation de famille des intéressés et, le cas échéant, au nombre de personnes considérées comme à leur charge au sens de la loi fiscale.
En général, le célibataire bénéficie d'une part, le ménage sans enfant de deux parts et une demi-part supplémentaire est ajoutée par enfant à charge. Toutefois, des demi-parts supplémentaires sont prévues dans certains cas, notamment pour les personnes seules, pour les personnes invalides, pour les anciens combattants, pour les enfants infirmes ou pour les enfants à charge à partir du troisième.
Remarque : La prise en compte de certains enfants ayant fondé un foyer distinct s'effectue par application d'un abattement.
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Le barème progressif de l'impôt est ensuite appliqué au revenu par part.
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Enfin le montant de l'impôt brut est déterminé en multipliant le résultat ainsi obtenu par le nombre de parts. Dans certains cas, des corrections affectent le montant de l'impôt brut (BOI-IR-LIQ-20-20) et des règles particulières d'imposition (BOI-IR-LIQ-20-30) sont appliquées.
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Ainsi la progressivité de l'impôt est, d'une part, d'autant plus atténuée que le revenu a été divisé en un plus grand nombre de parts, selon l’importance des charges de famille. D'autre part, la progressivité de l'impôt est d'autant plus marquée que le revenu imposé est plus élevé.
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La présente division comporte deux titres :
- détermination du quotient familial (titre 1, cf. BOI-IR-LIQ-10) ;
- calcul de l'impôt (titre 2, cf. BOI-IR-LIQ-10-20).