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BOI-RPPM-PVBMC-20120912
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RPPM - Plus-values sur biens meubles et taxe forfaitaire sur les objets précieux

La présente division est consacrée :

- à l'étude du régime fiscal applicable aux plus-values réalisées par les particuliers à l'occasion de la cession à titre onéreux de biens meubles autres que les valeurs mobilières et les droits sociaux (titre 1, BOI-RPPM-PVBMC-10) ;

- au régime spécial auquel sont soumises les ventes de métaux précieux, les bijoux et les objets d'art, de collection ou d'antiquité (titre 2, BOI-RPPM-PVBMC-20).


© Ministère de l'Économie et des Finances

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