RPPM - Plus-values sur biens meubles et taxe forfaitaire sur les objets précieux
La présente division est consacrée :
- à l'étude du régime fiscal applicable aux plus-values réalisées par les particuliers à l'occasion de la cession à titre onéreux de biens meubles autres que les valeurs mobilières et les droits sociaux (titre 1, BOI-RPPM-PVBMC-10) ;
- au régime spécial auquel sont soumises les ventes de métaux précieux, les bijoux et les objets d'art, de collection ou d'antiquité (titre 2, BOI-RPPM-PVBMC-20).