Date de début de publication du BOI
Identifiant juridique
BOI-BIC-PROV-40

Bénéfices industriels et commerciaux – Provisions – Provisions pour dépréciation


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Les provisions, destinées à faire face à la dépréciation non irrémédiable de certains postes de l'actif immobilisé ou non (stocks, créances, valeurs mobilières), seront abordées dans l'ordre suivant :

- provisions pour dépréciation des immobilisations (chapitre 1, cf. BOI-BIC-PROV-40-10) ;

- provisions pour stocks et en cours et provisions sur créances douteuses ou litigieuses (chapitre 2, cf. BOI-BIC-PROV-40-20).