Date de début de publication du BOI : 12/08/2015
Identifiant juridique : BOI-ANNX-000257

Permalien


ANNEXE - IF - Tableau de classification des groupes et sous groupe de natures de culture ou de propriété pour l'établissement de la taxe foncière sur les propriétés non baties (TFNB)

Le tableau ci-dessous présente une illustration des divers types de classification :

- par groupe de natures de culture ou de propriété ;

- par sous-groupe ;

- par nature de culture spéciale.

Classification

Numéro et désignation des groupes et des sous-groupes de natures de culture ou de propriété

Nombres de classes

Classe

Nature de culture que concerne spécialement la classe

1

2

3

4

1. Terres

3

1

2

3

2. Prés

6

2 1. Prés

3

1

2

3

2 2. Pacages

3

4

5

6

5. Bois

15

5 1. Peupleraies

3

1

2

3

5 2. Oseraies

1

4

5 3. Futaies feuillues

4

5

Futaies de chênes

6

Futaies de hêtres

7

8

5 4. Futaies résineuses (sapins, épicéas)

2

9

10

5 5. Taillis sous futaies

1

11

5 6. Taillis simples

4

12

Taillis d'acacias

13

Taillis d'acacias

14

Taillis de chênes

15

Taillis d'aulnes