Date de début de publication du BOI
Identifiant juridique
BOI-ANNX-000091
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ANNEXE - RPPM - Représentation schématique de l'imposition des métaux précieux, des bijoux, des objets d'art, de collection et d'antiquité - Exportation


Représentation schématique de l'imposition des métaux précieux, des bijoux, des objets d'art, de collection et d'antiquité - Exportation

(2) Pour plus de précisions, voir le BOI-RPPM-PVBMC-20-20 au I-C-3 § 120 et 125.