TVA - Base d'imposition
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La présente division est consacrée :
- aux règles applicables à l'ensemble des opérations imposables et à des opérations déterminées concernant la détermination de la base d'imposition à la TVA (titre 1, BOI-TVA-BASE-10) ;
- au fait générateur de la taxe et à son exigibilité (titre 2, BOI-TVA-BASE-20).
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Des dispositions particulières sont prévues pour certaines activités ou pour les opérations réalisées dans les départements de Corse et d'Outre-mer.
La division BOI-TVA-GEO est consacrée aux régimes territoriaux dérogatoires concernés : Corse et départements d'Outre-mer.
La division BOI-TVA-SECT concerne les régimes spéciaux : produits pétroliers, cinéma, or industriel et or d'investissement, presse, opérations bancaires et financières, organisation de voyages, opérations intracommunautaires portant sur les moyens de transport neufs, agriculture, les biens d'occasion, les œuvres d'art et les objets de collection ou d'antiquité.