Soit une entreprise qui possède notamment un rayon de vente de produits alimentaires de moyenne importance, et qui revend en l’état des produits soumis à deux taux de TVA. Les recettes afférentes à la vente de produits exonérés sont suivies à part.

Elle doit procéder aux opérations décrites ci-après :

I. Ventilation mensuelle des recettes

A. Au cours du premier mois

L'entreprise a acheté au cours du premier mois des produits dont la valeur de vente, TVA comprise, corrections faites, s’élève à :

Les pourcentages de recettes théoriques de chaque catégorie par rapport à la recette globale théorique s’établissent ainsi qu’il suit :

- pourcentage des achats au taux réduit sur l'ensemble des achats : (150 000 X 100) / 735 000 = 20,41 % ;

- pourcentage des achats au taux normal sur l'ensemble des achats : (585 000 X 100) / 735 000 = 79,59 %.

Ces pourcentages appliqués à la recette réelle globale permettent d’obtenir la répartition des recettes réelles taxables aux différents taux.

Ces données peuvent être récapitulées dans le tableau ci-après :

B. Au cours du deuxième mois

C. Au cours de l'ensemble des mois de la période allant du troisième au douzième mois

D. Récapitulation des opérations mensuelles

II. Régularisation annuelle

Au cours du premier trimestre de l’année suivante, l’entreprise considérée procède, pour savoir si elle doit obligatoirement opérer une régularisation, à la comparaison de la composition, par catégorie de produits soumis au même taux de la TVA, de ses stocks initial et final (stocks comptabilisés en valeur de vente).

Les stocks afférents aux produits soumis à la TVA au taux réduit et au taux normal ayant varié de plus de 10 points, l’entreprise doit procéder à la régularisation de ses écritures, telle qu’elle est résumée dans le tableau ci-après :

Le tableau ci-après tire les conséquences du rapprochement de ces résultats et de ceux qui ont été dégagés à titre provisoire au cours de l’année :