BA - Base d'imposition - Régimes réels d'imposition - Détermination du produit brut - Stocks

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Les entreprises industrielles ou commerciales doivent comprendre dans leurs résultats imposables la variation de la valeur de leurs stocks au cours de l'exercice.

Ces stocks comprennent les marchandises, les matières premières et fournitures consommables, les productions en cours, les produits intermédiaires, les produits finis, les produits résiduels et les emballages non destinés à être récupérés :

- qui sont la propriété de l'entreprise à la date de l'inventaire ;

- et dont la vente en l'état ou au terme d'un processus de production à venir ou en cours permet la réalisation d'un bénéfice d'exploitation (BOI-BIC-PDSTK-20-10).

En vertu du 3 de l'article 38 du code général des impôts, les stocks sont évalués d'après leur prix de revient ou d'après le cours du jour à la clôture du bilan, s'il est inférieur (BOI-BIC-PDSTK-20-20).

Ces principes généraux de composition et d'évaluation des stocks sont applicables aux exploitations agricoles soumises à un régime réel d'imposition (sous-section 1, BOI-BA-BASE-20-20-20-10).

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Toutefois, les exploitants soumis au régime simplifié d'imposition ont la possibilité d'opter pour une méthode forfaitaire d'évaluation (sous-section 2, BOI-BA-BASE-20-20-20-20).

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Par ailleurs, les stocks agricoles présentent des caractéristiques particulières qui ont conduit à prévoir certaines règles spécifiques (sous-section 3, BOI-BA-BASE-20-20-20-30) :

- pour les avances aux cultures ;

- pour les chevaux comptabilisés en stocks ;

- en cas d'apport en sociétés ;

- en cas de productions agricoles entreposées.

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Les exploitants soumis à un régime réel d'imposition ont la possibilité d'opter pour un régime de blocage de la valeur des stocks à rotation lente (sous-section 4, BOI-BA-BASE-20-20-20-40).