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BOI-BAREME-000003-20170201
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BAREME - RSA - BA - BIC - BNC (sous conditions) - Frais de carburant en euro au kilomètre - Barèmes applicables pour l'année 2016

Évaluation pour 2016 s'agissant des véhicules de tourisme

Puissance fiscale des véhicules de tourisme

Gazole

Super sans plomb

GPL

3 à 4 CV

0,061 €

0,086 €

0,053 €

5 à 7 CV

0,075 €

0,106 €

0,065 €

8 et 9 CV

0,090 €

0,125 €

0,078 €

10 et 11 CV

0,101 €

0,141 €

0,088 €

12 CV et plus

0,112 €

0,157 €

0,098 €

Évaluation pour 2016 s'agissant des véhicules deux roues motorisés : vélomoteurs, scooters et motocyclettes

Puissance fiscale des véhicules deux-roues motorisés

Frais de carburant au kilomètre

Inférieure à 50 CC

0,028 €

De 50 CC à 125 CC

0,057 €

3, 4 et 5 CV

0,072 €

Au-delà de 5 CV

0,099 €

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