Date de début de publication du BOI
Date de fin de publication du BOI
Identifiant juridique
BOI-BAREME-000003

Frais de carburant en euro au kilomètre - Barème applicable pour les revenus de l'année 2011


Puissance fiscale des véhicules de tourisme

Gazole

Super sans plomb

GPL

3 à 4 CV

0,074 euros

0,099 euros

0,064 euros

5 à 7 CV

0,091 euros

0,122 euros

0,079 euros

8 et 9 CV

0,108 euros

0,145 euros

0,094 euros

10 et 11 CV

0,122 euros

0,163 euros

0,106 euros

12 CV et plus

0,136 euros

0,182 euros

0,117 euros

Évaluation pour 2011 s'agissant des véhicules automobiles

Puissance fiscale des véhicules deux-roues motorisés

Frais de carburant au kilomètre

Inférieure à 50 CC

0,031 euros

De 50 CC à 125 CC

0,064 euros

3, 4 et 5 CV

0,081 euros

Au-delà de 5 CV

0,112 euros

Évaluation pour 2011 s'agissant des véhicules deux roues motorisés : vélomoteurs, scooters et motocyclettes