Date de début de publication du BOI
Date de fin de publication du BOI
Identifiant juridique
BOI-RPPM-PVBMI-10-10

RPPM – Plus-values sur biens meubles incorporels - Opérations imposables


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Sont imposables les gains nets réalisés lors de cessions à titre onéreux de valeurs mobilières et de droits sociaux.

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Le présent chapitre est consacré à l'étude :

- de la nature des opérations imposables (section 1, BOI-RPPM-PVBMI-10-10-10) ;

- des profits réalisés à titre occasionnels, sur les marchés à terme, sur les marchés d'options négociables et sur les opérations de bons d'option (section 2, BOI-RPPM-PVBMI-10-10-20).