BNC - Base d'imposition - Dépenses - Frais généraux
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Les frais généraux constituent l'essentiel des dépenses professionnelles annuelles des contribuables exerçant une activité non commerciale.
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Dans l'examen qui en est fait ci-après, ces frais sont répartis en sept groupes :
- frais de personnel (section 1, BOI-BNC-BASE-40-60-10) ;
- impôts et taxes (section 2, BOI-BNC-BASE-40-60-20) ;
- travaux, fournitures et services extérieurs (section 3, BOI-BNC-BASE-40-60-30) ;
- transports et déplacements (section 4, BOI-BNC-BASE-40-60-40) ;
- charges sociales personnelles (section 5, BOI-BNC-BASE-40-60-50) ;
- frais divers de gestion, dons et subventions (section 6, BOI-BNC-BASE-40-60-60) ;
- frais financiers (section 7, BOI-BNC-BASE-40-60-70).
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Afin de déterminer si les frais généraux mentionnés au § 10 sont déductibles ou non du produit brut, il y a lieu de se référer systématiquement aux principes généraux énoncés au BOI-BNC-BASE-40, c'est-à-dire de rechercher si les frais en question sont directement nécessités par l'exercice de la profession (sous réserve des exceptions légales prévues aux 5° et 7° du 1 de l'article 93 du code général des impôts (CGI) [BOI-BNC-BASE-40-60-60 au V § 250 à 280 et BOI-BNC-BASE-40-40]) et s'ils ont été effectivement payés (sous réserve de l'application des dispositions de l'article 93 A du CGI, BOI-BNC-BASE-20-10-20). Dans l'affirmative, il convient de les accepter en déduction pour leur montant réel.
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Il est rappelé que les charges se rapportant aux éléments non affectés par nature que le contribuable conserve dans son patrimoine privé ne sont pas à prendre en compte pour la détermination du bénéfice professionnel imposable (BOI-BNC-BASE-10-20).
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Une exception concerne toutefois les charges qui correspondent uniquement à l'utilisation des biens et qui incomberaient normalement à un locataire si le bien était loué (réparations locatives, entretien courant, etc.).
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En outre, par souci de simplification, il a été décidé de permettre aux contribuables qui conservent leur véhicule dans leur patrimoine privé, d'utiliser les barèmes kilométriques forfaitaires publiés chaque année par l'administration pour les salariés, pour l'évaluation de leurs frais de véhicules à moteur.