Date de début de publication du BOI : 12/09/2012
Date de fin de publication du BOI : 04/01/2017
Identifiant juridique : BOI-BIC-AMT-10-30

BIC - Amortissements – Règles de déduction - Base de l'amortissement

1

Les amortissements sont calculés sur la base du prix d'achat ou du prix de revient de l'élément d'actif (Code général des impôts, ann II art. 15).

L'article 322-1 du plan comptable général (PCG) définit l'amortissement d'un actif comme étant la répartition systématique de son montant amortissable, c'est-à-dire de sa valeur brute sous déduction de sa valeur résiduelle, en fonction de son utilisation. Cette répartition correspond à la traduction du rythme de consommation des avantages économiques attendus de l'actif par l'entité.

10

Seront examinés successivement dans le présent chapitre sur la base de calcul de l'amortissement  :

- la prise en compte du prix de revient (Section 1- BOI-BIC-AMT-10-30-10) ;

- les incidences des nouvelles normes comptables (Section 2- BOI-BIC-AMT-10-30-20) ;

- les biens n'ayant fait l'objet d'aucune réévaluation (Section 3- BOI-BIC-AMT-10-30-30) ;

- les biens ayant fait l'objet d'une réévaluation (Section 4- BOI-BIC-AMT-10-30-40).