Date de début de publication du BOI
Identifiant juridique
BOI-CAD-TOPO

CAD – Travaux topographiques du cadastre


1

Cette division est dédiée à l'ensemble des travaux topographiques réalisés par la DGFiP dans le cadre de la gestion du plan cadastral.

10

Elle présente :

- les canevas (titre 1, cf. BOI-CAD-TOPO-10) ;

- la photogrammétrie (titre 2, cf. BOI-CAD-TOPO-20) ;

- le lever de détails (titre 3, cf. BOI-CAD-TOPO-30) ;

- le traitement des raccords entre feuilles de plan cadastral (titre 4, cf. BOI-CAD-TOPO-40) ;

- le géoréférencement du plan cadastral (titre 5, cf. BOI-CAD-TOPO-50) ;

- la vérification des travaux topographiques (titre 6, cf. BOI-CAD-TOPO-60) .