Série / Division :
IS-BASE
Texte :
Des documents du Bulletin officiel des finances publiques sont modifiés afin de rétablir la doctrine administrative telle qu'elle était avant l'ouverture au public du site. Les documents concernés sont recensés ci-après.
Actualité liée :
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Documents liés :
BOI-IS-BASE-60 : IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers
BOI-IS-BASE-60-40 : IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime
BOI-IS-BASE-60-40-10 : IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime - Champ d'application
BOI-IS-BASE-60-40-20 : IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime - Option et engagement
BOI-IS-BASE-60-40-20-10 : IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime - Option
BOI-IS-BASE-60-40-20-20 : IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime - Engagement
BOI-IS-BASE-60-40-30 : IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime - Détermination des résultats imposables des entreprises ayant opté
BOI-IS-BASE-60-40-30-10 : IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime - Détermination du résultat des activités éligibles
BOI-IS-BASE-60-40-30-20 : IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime - Détermination du résultat des activités non éligibles
BOI-IS-BASE-60-40-30-30 : IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime - Détermination du résultat imposable de la société
BOI-IS-BASE-60-40-40 : IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime - Sortie du régime
BOI-IS-BASE-60-40-50 : IS - Base d'imposition - Dispositifs particuliers - Régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime - Obligations déclaratives
Signataire des documents liés :
Jean-Pierre Lieb, chef du service juridique de la fiscalité.