Série / Division :
RES - BIC
Texte :
Des précisions doctrinales sont apportées concernant l’amortissement des éoliennes offshore (ou éoliennes en mer), au regard des dispositions du 2° du 1 de l’article 39 du code général des impôts.
Actualité liée :
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Document lié :
BOI-RES-BIC-000092 : RES - Bénéfices industriels et commerciaux - Amortissements - Durée d’amortissement des éoliennes offshore (ou éoliennes en mer)
Signataire du document lié :
Florence Lerat, sous-directrice de la sécurité juridique des professionnels