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BOI-RPPM-RCM-40-20160711
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RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Régimes particuliers 1 Le présent titre groupe les régimes particuliers applicables :
10 En ce qui concerne le régime particulier des profits nets réalisés à titre occasionnel lors du dénouement ou de la cession à titre onéreux des instruments financiers à terme, il convient de se reporter au BOI-RPPM-PVBMI-70. |
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