ANNEXE - RPPM - Représentation schématique de l'imposition des métaux précieux, des bijoux, des objets d'art, de collection et d'antiquité


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BOI-ANNX-000086-20140401

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ANNEXE - RPPM - Représentation schématique de l'imposition des métaux précieux, des bijoux, des objets d'art, de collection et d'antiquité – Cession à titre onéreux

Représentation schématique de l'imposition des métaux précieux, des bijoux, des objets d'art, de collection et d'antiquité – Cession à titre onéreux

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(1) Pour plus de précisions, voir le BOI-RPPM-PVBMC-20-10 au VI-B-2-a § 640.

(2) Pour plus de précisions, voir le BOI-RPPM-PVBMC-20-20 au I-C-3 § 120 et 125.

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RPPM - Plus-values sur biens meubles et taxe forfaitaire sur les objets précieux - Taxe forfaitaire sur les objets précieux - Application de plein droit de la taxe forfaitaire
RPPM - Plus-values sur biens meubles et taxe forfaitaire sur les objets précieux - Taxe forfaitaire sur les objets précieux - Option pour le régime de droit commun des plus-values

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