Date de début de publication du BOI
Date de fin de publication du BOI
Identifiant juridique
BOI-ANNX-000086
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Représentation schématique de l'imposition des métaux précieux, des bijoux, des objets d'art, de collection et d'antiquité – Cession à titre onéreux


Représentation schématique de l'imposition des métaux précieux, des bijoux, des objets d'art, de collection et d'antiquité – Cession à titre onéreux

(1) Pour plus de précisions, voir le BOI-RPPM-PVBMC-20-10 § 640.

(2) Pour plus de précisions, voir le BOI-RPPM-PVBMC-20-20 § 130.