Série / Division :
RES - BIC
Texte :
Des précisions sont apportées sur les recettes à prendre en compte pour le calcul de l’amortissement des droits détenus sur un film.
Actualité liée :
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Document lié :
BOI-RES-BIC-000085 : RES - Bénéfices industriels et commerciaux - Amortissements - Recettes prises en compte pour le calcul de l’amortissement des droits détenus sur un film
Signataire du document lié :
Florence Lerat, sous-directrice de la sécurité juridique des professionnels