La table de concordance permet de donner la correspondance entre les références :
- d'une part, des documents doctrinaux publiés jusqu'au 11 septembre 2012 : ces documents, comprenant la Documentation de Base (DB) et les Bulletins Officiels des Impôts (BOI), constituent les anciennes références doctrinales. Ils ont été rapportés à l'ouverture du site bofip.impots.gouv.fr mais sont néanmoins disponibles sur le site bofip-archives.impots.gouv.fr ;
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d'autre part, des documents doctrinaux publiés depuis le 12 septembre 2012 : ces documents constituent la doctrine fiscale en vigueur disponible sur le site bofip.impots.gouv.fr. Ils sont versionnés afin de prendre en compte les évolutions doctrinales successives. Sur le site bofip.impots.gouv.fr, la référence d'un document doctrinal correspond à un identifiant juridique, qui permet de retrouver sa position dans le plan de classement.
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Série |
Division |
Titre |
Chapitre |
Section |
Sous-section |
Date de publication |
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| IR | BASE | 20 | 30 | 20 | 20 | 20120912 |
Ainsi, la table de concordance permet d'établir la correspondance entre les commentaires antérieurement publiés dans la DB et les BOI et ceux publiés depuis le 12 septembre 2012 dans les différentes séries du plan de classement du site bofip.impots.gouv.fr.
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Correspondance DB / BOI |
Correspondance du site bofip.impots.gouv.fr |
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Accès à la table de concordance de la série :
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